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Jean-Marc D.cadre dirigeant
Jean-Marc D.

Étude de cas : Un propriétaire de PME évite 240 000 $ d’impôt grâce à une stratégie intégrée de décaissement

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Cette étude de cas démontre la manière dont l’un de nos conseillers partenaires en gestion de patrimoine a orienté François, un entrepreneur québécois, spécialisé dans le domaine de la construction. Pour lui éviter de payer au-delà de 240 000$ en impôt, la mise en place d’une stratégie personnalisée de décaissement et d’optimisation fiscale, a sécurisé son avenir financier.
Ensemble, ils avaient un objectif commun qui était d’élaborer une stratégie de décaissement qui allait non seulement maximiser les revenus de retraite, mais également, encadrer les enjeux fiscaux quant au transfert de patrimoine.

PROFIL DU CLIENT

  • Nom : François
  • Âge : 59 ans
  • Profession : Propriétaire d’une PME en construction
  • Revenu annuel : 195 000$
  • Valeur nette estimée : 3,2 M$ (comprenant immeubles, entreprise et placements)
  • Objectif : Abaisser l’impôt à la retraite et faciliter le processus de transmission de l’entreprise à ses enfants

ANALYSE DE LA SITUATION INITIALE DU CLIENT

François dirige sa compagnie depuis plus de 25 ans. Son entreprise roule bien et il détient plusieurs actifs immobiliers et corporatifs. Par contre, l’absence de plan structuré de décaissement ou de transition est un problème majeur.

Par manque de stratégie cohérente, François risque de payer des centaines de milliers de dollars en impôts supplémentaires lors du retrait de ses actifs personnels et corporatifs.

« Je repoussais toujours la planification à plus tard. Mon comptable faisait ma déclaration d’impôt, mais je me rendais compte qu’il n’y avait pas de vision globale et qu’il y a des choses importantes qui lui échappaient. Je ne savais même pas combien je pouvais retirer chaque année sans payer trop d’impôts. »

ÉVALUATION ET PLANIFICATION

Après une série de rencontres individuelles, le conseiller a présenté à François un plan intégré divisé en quatre parties :

Plan de décaissement sur mesure

  • Établissement d’un plan de décaissement hybride comprenant le retrait de dividendes non déterminés, couplé à des retraits ciblés de son portefeuille personnel.
  • Fractionnement de revenu avec son épouse à la retraite.
  • Retrait coordonné des placements enregistrés (REER) pour limiter la hausse du taux d’imposition à 71 ans.

Gel successoral de l’entreprise familiale

  • Refonte de la structure corporative avec création d’actions gelées.
  • Introduction d’une fiducie familiale pour contrôler et transférer graduellement la croissance future à ses enfants.

Optimisation de la fiscalité corporative

  • Réallocation d’un surplus de liquidités corporatives vers une police d’assurance vie corporative avec participation.
  • Réduction du risque d’érosion fiscale sur le capital non actif en immobilisant une partie dans un portefeuille corporatif fiscalement efficace.

Anticipation du transfert de l’entreprise aux enfants

  • Simulation de vente d’entreprise, incluant le calcul de l’exonération cumulative des gains en capital.
  • Revue des conventions entre actionnaires et préparation à un transfert progressif intra-familial.

SUIVI DES RÉSULTATS OBTENUS

Deux ans après la mise en œuvre du plan, on voit clairement qu’il a porté fruit. Voici un aperçu des résultats :

Objectifs de FrançoisRésultats atteints
Réduire d’impôt à payer à la retraite240 000$ (sur une période de 10 ans)
Valeur projetée du patrimoine à l’âge de 70 ans4,1 M$
Transférer l’entreprise aux enfantsEn cours (absence d’impact fiscal majeur)
Degré de satisfaction financière de François Élevé

TÉMOIGNAGE DU CLIENT

« Ce qui m’a frappé, c’est qu’on a vraiment pris le temps de me connaître. C’était pas juste des chiffres et des graphiques génériques. J’ai senti qu’on regardait l’ensemble de ma situation, pas juste l’impôt cette année, mais ma retraite, mes enfants et mon entreprise. Ça a vraiment changé la donne. »
François

POURQUOI FRANÇOIS RECOMMANDE-T-IL NOTRE SERVICE ?

Dans un monde où la fiscalité des entrepreneurs n’est pas si simple que ça a démêler, François reconnaît que de faire affaire avec un conseiller a été l’élément déclencheur. 

Trouvé grâce au réseau Conseiller Gestion Patrimoine, François a rapidement reconnu qu’il était entre bonnes mains. Ce qui l’a marqué :

  • Il s’est senti compris dès le départ.
  • Il perçoit que les démarches tiennent compte de la réalité des PME d’ici.
  • Le conseiller maîtrisait tous les angles stratégiques de la fiscalité d’une entreprise québécoise.
  • Il n’a jamais eu à courir après des réponses.
  • Les résultats sont là.

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